MENTIONS LÉGALES
Informations légales concernant l'éditeur, l'hébergement et la propriété intellectuelle de MALBROYE STUDIO.
1. Informations Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
2. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les éléments (textes, images, graphismes, logos, icônes) présents sur le site sont la propriété exclusive de MALBROYE STUDIO, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord préalable écrit et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
3. Protection des Données (RGPD)
MALBROYE STUDIO s'engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- Collecte uniquement via formulaire de contact
- Finalité : réponse à vos demandes uniquement
- Aucun stockage permanent sur le serveur
- Aucune revente à des tiers
- Droit d'accès et suppression sur simple mail
4. Hébergement
Vercel Inc.
Hébergement Cloud haute performance
Walnut, CA 91789, États-Unis
5. Responsabilité
MALBROYE STUDIO s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. L'utilisateur utilise les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
6. Conditions Générales - Suivi et Accès
Pour l'ensemble des sites internet créés pour ses clients, MALBROYE STUDIO dispose, durant la première année de mise en ligne, d'un droit d'accès aux différents outils de gestion (boîtes e-mail quant au paramétrage, plateforme de devis, statistiques d'audience, etc.) afin de s'assurer du bon fonctionnement global du site et d'effectuer un suivi optimal.
Il est toutefois au bon vouloir du client de masquer certaines informations sensibles afin qu'il soit le seul à y avoir accès, de manière exclusive.
Cependant, lors de demandes d'interventions spécifiques (par exemple : création ou configuration d'une adresse mail professionnelle reliée à Gmail, analyse du trafic pour améliorer les conversions, etc.), un accès complet à l'analyse de données est impératif pour ajuster le site en conséquence.
En cas de refus d'accès prolongé empêchant une intervention technique demandée, nécessitant ainsi des méthodes d'intervention complexes de notre part, une facturation de coût supplémentaire sera appliquée.