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MENTIONS LÉGALES

Informations légales concernant l'éditeur, l'hébergement et la propriété intellectuelle de MALBROYE STUDIO.

1. Informations Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Nom commercialMALBROYE STUDIO
Représentant légalFlorian Diart
SIRET941 519 795 00012
Siège social7 Ter Avenue du Plaisir, 30320 Marguerittes

2. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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3. Protection des Données (RGPD)

MALBROYE STUDIO s'engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Collecte uniquement via formulaire de contact
  • Finalité : réponse à vos demandes uniquement
  • Aucun stockage permanent sur le serveur
  • Aucune revente à des tiers
  • Droit d'accès et suppression sur simple mail

4. Hébergement

Vercel Inc.

Hébergement Cloud haute performance

Walnut, CA 91789, États-Unis

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5. Responsabilité

MALBROYE STUDIO s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. L'utilisateur utilise les informations du site sous sa responsabilité exclusive.